Dans ce dossier criminel plaidé avec succès par Me Hedi Belabidi pour son client, le tribunal s’est demandé dans son jugement d’acquittement si un doute raisonnable de la culpabilité de l’accusé subsistait après l’analyse de l’ensemble de la preuve (extraits du jugement).

Dans l’appréciation de la preuve, l’analyse du Tribunal repose sur divers facteurs : la capacité d’observation d’un témoin, sa capacité à se rappeler de détails, la vraisemblance, la cohérence et la raisonnabilité de ses propos, et le souci de répondre honnêtement aux questions. Également, le Tribunal considère les contradictions, les imprécisions relevées, le fait qu’un témoin tente d’éluder une question, ou la corroboration d’un ou des éléments particuliers de sa version à même la preuve entendue ou déposée. Les éléments qui précèdent sont autant d’éléments que le Tribunal considère pour apprécier la fiabilité d’un témoignage.

Il est entendu qu’aucune preuve confirmative n’est jamais requise ou nécessaire pour mener à une condamnation. Cependant, en l’absence d’éléments confirmatifs quel qu’il soit, et dans un cas comme celui-ci, où le Tribunal est face à deux versions opposée, chacune vraisemblable, il est impossible d’écarter complètement une version.
C’est ainsi que l’appréciation de l’ensemble de la preuve dans le présent dossier, qui se résume aux deux témoignages entendus, ne permet pas au Tribunal d’écarter complètement le témoignage de l’accusé.

Comme en fait foi l’analyse qui précède, la version de l’accusé comporte de multiples détails. On observe une constance dans la version qu’il propose, y compris en contre-interrogatoire. De toute évidence, son témoignage est teinté par une certaine amertume face aux évènements, incluant la poursuite à la Régie. Il est vrai que l’accusé est campé sur ses positions, qu’on peut ne pas partager. Mais il nie fermement avoir agressé sexuellement la plaignante. L’analyse de la preuve n’étant ni un exercice de comparaison ni un exercice d’élimination, le Tribunal ne peut, en considérant l’ensemble de la preuve, que conclure qu’un doute raisonnable subsiste quant à sa culpabilité.

Jugement complet ci-joint : https://www.canlii.org/fr/qc/qccq/doc/2019/2019qccq4517/2019qccq4517.pdf